Droits sur de la publication de contenu tiers pour le jeu 7

Bonjour !

Je viens avec une question un peu particulière plutôt adressée aux gérants de la maison d'édition.

En effet, j'ai un ami compositeur qui, dans le cadre de nos parties de Cats! La Mascarade, a réalisé plusieurs compositions inspirées de l'univers et de divers évènements survenants dans des scénarios. Étant donné qu'il aimerait en faire son métier, on se demandait s'il lui était possible de les mettre en vente sur internet.

Sauf que voilà, j'ai cherché dans les bouquins de Cats! et sur le site de BBE, et je ne vois rien du tout qui s'apparente à une OGL ou à un règlement encadrant les productions de fans.

Du coup, qu'est-ce qu'il en est ? Est-ce qu'il aurait le droit de vendre sur Bandcamp un album intitulé "OST non-officielles pour Cats! La Mascarade" ? Est-ce qu'il faut éviter toute mention de termes propres à l'œuvre comme le titre et plutôt tourner ça en "OST pour des JDR complotistes avec des chats" ?

J'imagine que la meilleure chose à faire aurait été de contacter directement BBE par mail, mais j'ai peur de n'avoir jamais de réponse tellement ils doivent être débordés...

Bref, merci de m'avoir lu et en espérant qu'un membre de l'équipe passe par ici

L'équipe BBE ne répond pas sur le forum à ce type de demande. Quelques éléments ici: Swag et fan made

L'absence de licence mentionnée dans une oeuvre signifie qu'il n'y a aucun droit d'usage par défaut (toutes les protections offertes par le droit d'auteur s'appliquent), donc :

• Pas de droit d'adaptation,
• Et par extenso pas de droit de commercialisation des oeuvres dérivées.

Si ton ami souhaite vendre ces oeuvres, il ne doit pas les associer à une oeuvre dont il ne détient aucun droit d'usage.

Donc "OST pour des JDR complotistes avec des chats" me semble la solution la plus simple.

P.S. : Je comptais écrire tranquillement en 2024 un petit guide du créateur de JdR (Ou comment (faire) respecter le droit d’auteur dans la création rolistique française), mais j'ai l'impression que je vais devoir me fouetter pour avancer plus vite.

En complément de ce que reprend Kilarn et qui est tout à fait exact, tu dois pouvoir à la marge faire utilisation du droit de courte citation.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000048603495/2024-02-09

3º Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées.

Cela veut dire : certainement pas dans le titre mais dans la description. Par exemple: Compositions réalisées à l'occasion de parties de Cat's la mascarade (lien vers le site web) auxquelles j'ai participé avec des amis, puis tu continues sur la description. et tu te places dans une optique d'information.

L'idée plus ou moins implicite derrière tout ça : il faut que ce soit court. que tu n'en fasses pas un argument de vente (on evite la bandeau " Composé à l'occasion de parties de ...) c'est une information et qu'au contraire tu renvoies vers l'oeuvre originale dont tu n'as pas les droits.

Le hic est qu'ici l'utilisation du titre du jeu dans le potentiel titre de "l'album" n'est pas placé dans un but informatif mais bien promotionnel pour mettre en avant un album en faisant le lien avec le jeu afin de favoriser la promotion/vente dudit album. Donc tu n'es pas dans le cadre du droit de citation.

Oui on est clairement pas dans le champs du droit de citation, il s'agit pas d'un article qui parle du jeu.
Je pense que le plus simple c'est de ne pas faire mention du titre du jeu.

Je suis d'accord avec toi. Je le dis d'ailleurs explicitement et je le redis puisque c'est apparemment passé inaperçu : Pas dans le titre.