Libre diffusion du PDF du livre de base ! 38
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Bonjour,
Bonjour,bein, c'est ce qui est ecrit la :
Si je comprend bien le paragraphe en page 5 du LDB (version PDF car je n'ai pas encore reçu ma version collector) il est permis de modifier ce PDF et de le diffuser librement !
Messieurs de BBe, vrai ou faux ?
Der§en
Cette oeuvre est éditée sous Contrat Public Creative Commons
Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage des
Conditions Initiales à l’Identique 2.0.
Donc, je pense que oui. (enfin, d'apres ce que j'ai lu aussi).
En tout cas pour les ressources a l'interieurs du PDF (texte et illustration). Pour la mise en page, je ne sais pas.
D'où ma question qui fait suite à cette discution sur
- obligation de respecter la paternité de l'oeuvre originale, donc de mentionner qu'elle est l'oeuvre des co-auteurs Posthuman studios et Black Book Editions ;
- pour un usage non commercial (interdit de revendre le PDF, obligation de le diffuser gratuitement) ;
- à l'identique, sans apporter de modification au contenu du pdf.
La question qui pourrait se poser serait celle d'éventuelles MTP, qui peuvent sembler contraire à la licence CC. En fait il y aurait deux approches possibles :
- considérer que les MTP sont partie intégrante de l'oeuvre, et sont soumises à la licence dans son ensemble, incluant l'obligation de partage à l'identique (donc interdiction de les faire sauter, il faut diffuser le pdf tel quel) ;
- considérer que les MTP sont des verrous posés sur l'oeuvre qui est seule à être concernée par la licence, auquel cas il est possible de diffuser l'oeuvre elle-même en contournant les MTP (ce qui est d'ailleurs légal en soi au titre des lois sur l'interopérabilité).
Il n'y a pas de jurisprudence ou de lois spécifiques sur cette question. A titre personnel, je penche plus pour la deuxième option. Elle est plus rigoureuse dans son interprétation et conforme aux positions doctrinales et jurisprudentielles sur la nature des MTP (questions posées à l'occasion de litiges sur d'autres aspects des MTP). De plus, prendre la position inverse serait contraire à la logique même de la licence CC et la viderait de son essence. Donc par principe, le fait d'avoir choisi une licence CC autorisant le partage ne peut qu'être interprété comme une déclaration de l'intention des auteurs de voir circuler l'oeuvre.
Il me semble que dans un autre fil, ils avaient dit qu'en France, la traduction relevait du droit d'auteur, même si le texte original est libre. Donc, cela pourrait limiter....
Oui mais ca n'empeche pas la license en question. Theoriquement, rien n'empeche qui que ce soit de diffuser le fichier a ce qui est ecrit la.
D'où ma question sans arrière pensée, dans mon PDF il y a un long pavé sur la licence CC mais ce qui n'est pas clair, c'est si elle ne s'adresse qu'à la VO ou si la VF est concerné, le texte est ambigu la dessus, je trouve...
Il me semble que dans un autre fil, ils avaient dit qu'en France, la traduction relevait du droit d'auteur, même si le texte original est libre. Donc, cela pourrait limiter....
zagig_yragerne
Et aux Etats-Unis, par le copyright, ce qui n'empêche pas Posthumans d'avoir mis le pdf sur les réseaux de téléchargement. L'intérêt d'utiliser une licence est que l'auteur (en l'occurrence les co-auteurs que sont Posthumans et BBE) distribue l'oeuvre avec des conditions particulières qui viennent s'appliquer en lieu et place des limites du droit d'auteur. En l'espèce, si on reconnait que la licence CC BY-NC-SA est compatible avec le droit français, la diffusion est totalement libre.
Dergen :
Et aux Etats-Unis, par le copyright, ce qui n'empêche pas Posthumans d'avoir mis le pdf sur les réseaux de téléchargement. L'intérêt d'utiliser une licence est que l'auteur (en l'occurrence les co-auteurs que sont Posthumans et BBE) distribue l'oeuvre avec des conditions particulières qui viennent s'appliquer en lieu et place des limites du droit d'auteur. En l'espèce, si on reconnait que la licence CC BY-NC-SA est compatible avec le droit français, la diffusion est totalement libre.J'ai juste voulu dire une chose qu'il me semble avoir lue ici même. Si vous connaissez déjà la réponse, à la question de Dergen, tant mieux.
Zerach
Dergen :
- ça ne sert à rien de pourrir ma boîte mail en cliquant sur "signaler au modérateur", d'une j'ai très bien vu le message deux si j'avais une idée de la réponse j'aurai répondu.
Comme ce n'est pas moi qui m'occupe de ça tu n'as plus qu'à attendre la réponse de David ou Damien.
Grand Strateger
Désolé, je n'avait pas l'intention de pourrir ta BAL, ne sashant chez qui cela arrive, mais comment obtenir une réponse officiel clair de BBe sur ce qui semble un sujet délicat (nulle mauvaise intention chez moi, mais un besoin d'éclaircissement espéré) ?
Alors, le PDF du LDB est'il librement diffusable ou pas si on lis ce qui est écris en page 5 ?
Dergen :
- ça ne sert à rien de pourrir ma boîte mail en cliquant sur "signaler au modérateur", d'une j'ai très bien vu le message deux si j'avais une idée de la réponse j'aurai répondu.
Comme ce n'est pas moi qui m'occupe de ça tu n'as plus qu'à attendre la réponse de David ou Damien.
Grand Strateger
Désolé, je n'avait pas l'intention de pourrir ta BAL, ne sashant chez qui cela arrive, mais comment obtenir une réponse officiel clair de BBe sur ce qui semble un sujet délicat (nulle mauvaise intention chez moi, mais un besoin d'éclaircissement espéré) ?
Alors, le PDF du LDB est'il librement diffusable ou pas si on lis ce qui est écris en page 5 ?
Der§en
Peut être simplement attendre un peu ?
Bah au pire, t'as qu'à envoyer un mail à Creative Commons en exposant la situation, ils pourront te répondre eux.
?
Pas forcément, ça arrive assez souvent avec les CC de vendre une oeuvre avec l'autorisation d'en faire ce qu'on veut derrière, y compris le diffuser gratuitement, du moment qu'on reste dans les limites de la licence (le plus souvent, usage non commercial pour éviter de revendre l'oeuvre).